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Arrêté du 31 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 · Arrêté du 31 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 31 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 Art. 4

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.