Arrêté du 5 mars 2014 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2013 Art. 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la session 2015 du baccalauréat technologique série STAV « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires ».