Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura Art. 1
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 lagune du Brusc » (zone spéciale de conservation FR 9302001) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant dans le département du Var sur une partie du territoire de la commune suivante : Six-Fours-les-Plages.
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- Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura Art. 3
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