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Arrêté du 15 mai 2014 portant reconduction de l'arrêté du 20 · Arrêté du 15 mai 2014 portant reconduction de l'arrêté du 20 janvier 2004 relatif au titre professionnel de calorifugeur tôlier en isolation industrielle

Arrêté du 15 mai 2014 portant reconduction de l'arrêté du 20 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

La déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.