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Décret n° 2015-56 du 26 janvier 2015 portant classement du p · Décret n° 2015-56 du 26 janvier 2015 portant classement du parc naturel régional des Baronnies provençales (régions Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d'Azur)

Décret n° 2015-56 du 26 janvier 2015 portant classement du p Art. 2

In KraftAmtlicher Text

La charte du parc naturel régional des Baronnies provençales est adoptée par le présent décret, auquel elle est annexée (1).