Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement mo Art. 1
Le programme d'enseignement moral et civique dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé.
Le programme d'enseignement moral et civique dans les sections préparant au brevet des métiers d'art est le programme fixé par l'annexe de l'arrêté du 12 juin 2015 susvisé.