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Arrêté du 10 juin 2015 modifiant les objectifs de formation · Arrêté du 10 juin 2015 modifiant les objectifs de formation du module MG1 du référentiel de formation commun à toutes les spécialités du baccalauréat professionnel relevant du deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation

Arrêté du 10 juin 2015 modifiant les objectifs de formation Art. 2

In KraftAmtlicher Text

L'annexe du présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2015-2016 (1).