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Arrêté du 24 juin 2015 portant création de la spécialité « m · Arrêté du 24 juin 2015 portant création de la spécialité « métiers de la pierre » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 24 juin 2015 portant création de la spécialité « m Art. 8

In KraftAmtlicher Text

La spécialité « métiers de la pierre » de brevet professionnel est délivrée aux candidats ayant subi avec succès l'examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions des articles D. 337-105 à D. 337-118 du code de l'éducation.