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Arrêté du 24 août 2015 modifiant l'arrêté du 9 septembre 201 · Arrêté du 24 août 2015 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2013 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours externes et internes de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale

Arrêté du 24 août 2015 modifiant l'arrêté du 9 septembre 201 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session 2016 des concours.