Arrêté du 1er septembre 2015 modifiant l'arrêté du 6 avril 2 · Arrêté du 1er septembre 2015 modifiant l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Cîteaux et environs (zone de protection spéciale)

Arrêté du 1er septembre 2015 modifiant l'arrêté du 6 avril 2 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Cîteaux et environs (zone de protection spéciale).

Zitiert von

Arrêté du 1er septembre 2015 modifiant l'arrêté du 6 avril 2 Art. 3