Décret n° 2015-1675 du 15 décembre 2015 portant approbation Art. 1

Le schéma d'aménagement de la plage de Pampelonne, annexé au présent décret, est approuvé.

Ce schéma est composé des documents suivants :

-un rapport de présentation ;

-deux documents graphiques au 1/2 000 intitulés : " Equipements et constructions à supprimer " et " Zonage " ;

-un fascicule : " Prescriptions et recommandations " ;

-un volume d'annexes ;

-le rapport d'évaluation environnementale et d'études des incidences sur le site Natura 2000.