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Arrêté du 17 décembre 2015 fixant le classement des emplois · Arrêté du 17 décembre 2015 fixant le classement des emplois de directeur régional des affaires culturelles et de directeur régional adjoint des affaires culturelles

Arrêté du 17 décembre 2015 fixant le classement des emplois Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le classement des emplois de directeur régional des affaires culturelles, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe I : Grand Est ; Nouvelle-Aquitaine ; Auvergne-Rhône-Alpes ; Ile-de-France ; Occitanie ; Hauts-de-France.

Groupe II : Bourgogne-Franche-Comté ; Bretagne ; Centre-Val de Loire ; Normandie ; Pays de la Loire ; Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Groupe IV : Corse.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 2020-12-27