Arrêté du 11 avril 2016 portant désignation du site Natura 2 Art. 2
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Bresse jurassienne figure en annexe au présent arrêté.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Bresse jurassienne figure en annexe au présent arrêté.