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Arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vit · Arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)

Arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vit Art. 5

In KraftAmtlicher Text

La préfète de la Sarthe est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.