Arrêté du 28 juillet 2016 relatif à la conduite à tenir sur Art. 2
La liste des anomalies rencontrées chez le poulet de chair et les volailles autres que celles mentionnées dans les articles 1er et 3 à 8 et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe II du présent arrêté.
Verweist auf
- Arrêté du 28 juillet 2016 relatif à la conduite à tenir sur Art. 3
- Arrêté du 28 juillet 2016 relatif à la conduite à tenir sur Art. 4
- Arrêté du 28 juillet 2016 relatif à la conduite à tenir sur Art. 5
- Arrêté du 28 juillet 2016 relatif à la conduite à tenir sur Art. 6
- Arrêté du 28 juillet 2016 relatif à la conduite à tenir sur Art. 7
- Arrêté du 28 juillet 2016 relatif à la conduite à tenir sur Art. 8