Arrêté du 1er août 2016 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 po Art. 1
La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Combes Derniers (zone spéciale de conservation) FR 4301281. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Doubs sur une partie du territoire des communes suivantes : Le Crouzet, Les Pontets, Reculfoz, Rondefontaine.