Décret n° 2016-1410 du 20 octobre 2016 portant classement au · Décret n° 2016-1410 du 20 octobre 2016 portant classement au titre des monuments historiques de la parcelle ZI 47, avec les vestiges archéologiques qu'elle contient, à Mâlain (Côte-d'Or) Décret n° 2016-1410 du 20 octobre 2016 portant classement au Art. 2 In KraftAmtlicher Text Le présent décret se substitue à l'arrêté d'inscription en date du 5 juillet 2016 susvisé. ← Vorherige · Art. 1 Inhalt Art. 3 · Nächste →