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Arrêté du 10 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 · Arrêté du 10 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Arrêté du 10 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 Art. 3

In KraftAmtlicher Text

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.