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Arrêté du 5 décembre 2016 fixant la liste des emplois de vic · Arrêté du 5 décembre 2016 fixant la liste des emplois de vice-recteur, de secrétaire général d'académie et de directeur académique des services de l'éducation nationale

Arrêté du 5 décembre 2016 fixant la liste des emplois de vic Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Les emplois de vice-recteur sont classés dans les groupes prévus à l'article 2 du décret du 20 octobre 2016 susvisé ainsi qu'il suit :

Groupe I : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française. (1)

Groupe II : Wallis-et-Futuna, Saint-Barthélemy et Saint-Martin .

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 2019-11-09