Arrêté du 25 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 Art. 2
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Plateau des mille étangs (zone spéciale de conservation).