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Décret n° 2017-755 du 3 mai 2017 relatif à la composition et · Décret n° 2017-755 du 3 mai 2017 relatif à la composition et au fonctionnement des comités pour le développement, l'aménagement et la protection du massif des Alpes, du Massif central, du massif du Jura, du massif des Pyrénées et du massif des Vosges

Décret n° 2017-755 du 3 mai 2017 relatif à la composition et Art. 2

Chapitre II : Composition

In KraftAmtlicher Text

Outre le préfet coordonnateur de massif, les comités de massif comprennent :

89 membres pour le Massif central ;

77 membres pour le massif des Alpes ;

69 membres pour le massif des Pyrénées ;

57 membres pour le massif du Jura ;

57 membres pour le massif des Vosges.