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Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet · Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2009 relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation

Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2017.