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Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 22 août 2011 · Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 22 août 2011 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

L'annexe II b de l'arrêté du 22 août 2011 susvisé définissant le règlement d'examen est annulée et remplacée par l'annexe 2 du présent arrêté.