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Arrêté du 8 septembre 2017 relatif à l'organisation du temps · Arrêté du 8 septembre 2017 relatif à l'organisation du temps de travail dans les directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, dans les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et dans les directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

Arrêté du 8 septembre 2017 relatif à l'organisation du temps Art. 9

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.