Arrêté du 19 février 2018 modifiant l'arrêté du 15 novembre · Arrêté du 19 février 2018 modifiant l'arrêté du 15 novembre 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Systèmes numériques (Options A : informatique et réseaux, Option B : électronique et communication) »

Arrêté du 19 février 2018 modifiant l'arrêté du 15 novembre Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions de l'annexe II b de l'arrêté du 15 novembre 2013 susvisé relatives aux conditions d'obtention de dispenses d'unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.