Arrêté du 22 mars 2018 portant création de « l'Ecole supérie Art. 2
L'établissement détermine la composition du conseil provisoire de l'institut.
Le président de l' Université Gustave Eiffel est responsable de l'organisation des élections des membres du conseil de la composante et de leur installation en vue de l'adoption de ses statuts.
Änderungsgeschichte
- En vigueur depuis le 2020-01-01