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Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche h · Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche historique de la défense

Arrêté du 23 mai 2018 portant organisation de la recherche h Art. 7

Chapitre III : Le directeur de la recherche historique

In KraftAmtlicher Text

Le directeur de la recherche historique propose au conseil scientifique la programmation scientifique de la recherche historique de la défense.

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  • En vigueur depuis le 2026-02-15