Arrêté du 11 octobre 2018 portant définition et fixant les c Art. 2

Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification, le lexique, les unités constitutives du diplôme et les unités communes au brevet de technicien supérieur « Gestion des transports et logistique associée » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur sont définis respectivement en annexes I a, I b, I c, II a et II b au présent arrêté.

Le règlement d'examen et la définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation sont fixés respectivement en annexes II c et II d au présent arrêté.

L'horaire hebdomadaire des enseignements en formation initiale sous statut scolaire et le stage en milieu professionnel sont définis respectivement en annexes III a et III b au présent arrêté.