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Arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d · Arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique

Arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique et de première des voies générales et technologiques et à la date de la rentrée scolaire 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générales et technologiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 septembre 2006

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe, Art. Annexe (suite)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juin 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 janvier 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 12 juin 2015

Art. 1, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 juillet 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 12 juin 2015

Art. 1, Art. 6, Art. 7

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 12 juin 2015

Art. 1, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 12 juin 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3