Arrêté du 2 mai 2019 fixant la grille horaire de la série ST Art. 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er septembre 2019.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 février 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe A, Art. Annexe B, Art. Annexe C, Art. Annexe D, Art. Annexe E