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Décret n° 2019-542 du 29 mai 2019 modifiant le décret n° 90- · Décret n° 2019-542 du 29 mai 2019 modifiant le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Décret n° 2019-542 du 29 mai 2019 modifiant le décret n° 90- Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Le décret du 24 janvier 1990 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent décret.