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Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée · Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021

Arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée Art. 6

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française dans sa version résultant de l'arrêté du 19 juin 2026 portant sur le choix des enseignements de spécialité Biologie-écologie et Sciences de la vie et de la Terre.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 2026-07-10