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Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 200 · Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 (IV) du code du sport

Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 200 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.