Arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens · Arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime, des brevets d'études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l'année scolaire 2019/2020

Arrêté du 18 octobre 2019 relatif au calendrier des examens Art. 4

In KraftAmtlicher Text

Pour les candidats libres ou individuels, les centres et le calendrier des épreuves ponctuelles écrites sont respectivement précisés dans les annexes I et II. Ces annexes sont affichées dans les établissements d'enseignement et les directions interrégionales de la mer concernés.

Änderungsgeschichte

En vigueur depuis le 2020-05-28