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Arrêté du 6 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2 · Arrêté du 6 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2016 fixant la liste des emplois de vice-recteur, de secrétaire général d'académie et de directeur académique des services de l'éducation nationale

Arrêté du 6 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le 1° et le 2° de l'article 1er du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2020.

Verweist auf

  • Arrêté du 6 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2 Art. 1