Arrêté du 23 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 Art. 2
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2016
Art. Annexe