Décret n° 2019-1400 du 17 décembre 2019 adaptant les orienta · Décret n° 2019-1400 du 17 décembre 2019 adaptant les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques

Décret n° 2019-1400 du 17 décembre 2019 adaptant les orienta Art. 3

Annexe

In KraftAmtlicher Text

ANNEXES

Annexe 1 : Liste d'espèces sensibles à la fragmentation dont la préservation est un enjeu pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue.

Annexe 2 : Liste d'habitats naturels de la directive n° 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 jugés sensibles à la fragmentation dont la préservation est un enjeu pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue.

Annexe 3 : Description des continuités écologiques d'importance nationale pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue et cartes les illustrant.

Annexe 4 : Prescriptions pour l'atlas cartographique du schéma régional de cohérence écologique.