Arrêté du 19 décembre 2019 portant création d'une expériment · Arrêté du 19 décembre 2019 portant création d'une expérimentation du service technique du service de la navigation aérienne Ouest

Arrêté du 19 décembre 2019 portant création d'une expériment Art. 2

Annexe

In KraftAmtlicher Text

Le cahier des charges détaille les éléments cités dans le tableau relatif à la structure et à l'organisation de la maintenance opérationnelle et de la maintenance spécialisée.

4. Modalités de quantification et d'évaluation

La quantification et l'évaluation de l'efficacité des mesures sont appréciées conformément à l'analyse inscrite dans le cahier des charges. Elles sont reportées dans le retour d'expérience réalisé.