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Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement · Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de prévention-santé-environnement des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel

Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Le programme d'enseignement de prévention-santé-environnement des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel et des classes de deuxième et troisième années préparant au brevet national des métiers d'art est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 2026-02-19