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Arrêté du 6 mars 2020 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2019 · Arrêté du 6 mars 2020 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2019 relatif aux différentes voies d'accès à la profession de professeur de danse en application de l'article L. 362-1 du code de l'éducation

Arrêté du 6 mars 2020 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2019 Art. 5

In KraftAmtlicher Text

Les annexes de l'arrêté du 23 juillet 2019 susvisé sont abrogées et remplacées par les annexes du présent arrêté.

Zitiert von