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Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 · Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2015 modifié relatif à l'organisation et aux attributions des échelons de commandement de la gendarmerie nationale en métropole

Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 Art. 1

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.

Verweist auf

  • Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 Art. 2
  • Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 Art. 3
  • Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 Art. 4
  • Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 Art. 5
  • Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 Art. 6
  • Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 Art. 7
  • Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 Art. 8
  • Arrêté du 2 juin 2020 portant modification de l'arrêté du 21 Art. 9