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FR · Arrêté du 17 juin 2020 relatif à la durée de prolongation de

Arrêté du 17 juin 2020 relatif à la durée de prolongation des mandats des membres des conseils et du président de l'université de Besançon pris en application de l'article 15 de la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19

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Inhalt

  1. Art. 1
  2. Art. 2
  3. Art. 3