Arrêté du 11 juin 2020 relatif aux modalités de formation des travailleurs exposés au risque hyperbare relevant de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique » avec ou sans l'option « travaux à des fins archéologiques »

Inhalt

1. Art. 1
2. Art. 2
3. Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la formation des travailleurs intervenant dans le cadre d'opérations d'archéologie sous-marine et subaquatique
4. Art. 3
5. Art. 4
6. Art. 5
7. Art. 6
8. Art. 7
9. Art. 8
10. Art. 9
11. Art. 10
12. Art. 11
13. Art. 12
14. Art. 13
15. Art. 14
16. Art. 15
17. Chapitre II : Dispositions spécifiques relatives à la formation « travaux à des fins archéologiques » des travailleurs
18. Art. 16
19. Art. 17
20. Chapitre III : Dispositions transitoires et finales
21. Art. 18
22. Art. 19
23. Annexes
24. Art. Annexe I
25. Art. Annexe II
26. Art. Annexe III
27. Art. Annexe IV