Arrêté du 10 septembre 2020 relatif aux prescriptions généra Art. 3.8

Gestion des matières et organisation interne

I. - L'exploitant applique les principes de bonne organisation interne à l'aide d'au moins deux des techniques suivantes :

Technique

a

Sélection et contrôle rigoureux des substances chimiques et des additifs.

b

Analyse des entrées-sorties, y compris des quantités et des propriétés toxicologiques, au moyen d'un inventaire des produits chimiques.

c

Réduction de l'utilisation des produits chimiques au niveau minimal requis par les spécifications de qualité du produit final.

d

Éviter l'utilisation de substances nocives et les remplacer par des substances moins nocives.

e

Limiter le plus possible l'introduction de substances dans le sol résultant de fuites, de retombées atmosphériques ou d'un entreposage inapproprié des matières premières, des produits ou des résidus.

f

Établissement d'un programme de gestion des déversements et extension du confinement des sources en cause, de façon à prévenir la contamination des sols et des eaux souterraines.

g

Conception appropriée des systèmes de canalisation et de stockage de façon à garder

les surfaces propres et à réduire le besoin de lavage et de nettoyage.

II. - L'exploitant applique au moins deux des techniques suivantes :

Technique

Applicabilité

a

Détermination de la quantité d'agents chélatants rejetés dans l'environnement, au moyen de mesures périodiques.

Ne s'applique pas aux usines qui n'utilisent pas d'agents chélatants.

b

Optimisation des procédés en vue de réduire la consommation et les émissions d'agents chélatants non facilement biodégradables.

Ne s'applique pas aux unités qui éliminent 70% ou plus d'EDTA/DTPA dans leur procédé ou dispositif d'épuration des eaux usées.

c

Utilisation préférentielle d'agents chélatants biodégradables ou éliminables et suppression progressive des produits non dégradables.

L'applicabilité dépend de la disponibilité de substituts adéquats.