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Arrêté du 15 septembre 2020 fixant la liste des greffes exce · Arrêté du 15 septembre 2020 fixant la liste des greffes exceptionnelles

Arrêté du 15 septembre 2020 fixant la liste des greffes exce Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Sont considérées comme des greffes exceptionnelles au sens du 2° du I de l'article R. 6123-82 du code de la santé publique les greffes suivantes, y compris les greffes faisant suite à un échec initial :

- greffe de membre inférieur ;

- greffe de langue ;

- greffe de pénis ;

- greffe de paroi abdominale ;

- greffe de tissus cutanés conjonctifs et vasculo-nerveux.