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Arrêté du 31 août 2020 portant modification de l'arrêté du 1 · Arrêté du 31 août 2020 portant modification de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 31 août 2020 portant modification de l'arrêté du 1 Art. 1

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 8.