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Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances · Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles

Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances Art. 3

Annexe

In KraftAmtlicher Text

ANNEXE 3

FICHE D'EXPOSITION RAYONNEMENTS OPTIQUES ARTIFICIELS

FICHE D'EXPOSITION

Au rayonnements optiques artificiels (code du travail art. R4452-23) :

AGENT

FICHE

Nom et prénom (s) :

Date de naissance :

ORGANISME

Désignation :

Date d'établissement de la fiche d'exposition :

Poste de travail :

Date de mise à jour de la fiche d'exposition :

Nature du travail accompli

Caractéristiques des sources émettrices auxquelles le travailleur est exposé

Nature du rayonnement

Résultats des mesurages des niveaux de rayonnement optiques artificiel

(le cas échéant)

Périodes d'exposition

Moyens de protection collective utilisés

Moyens de protection individuelle utilisés

Durée et nature de l'exposition anormale (le cas échéant)

SIGNATURE DU CHEF D'ORGANISME

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 2025-02-08