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Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2 · Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances, en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme

Arrêté du 20 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2 Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.