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FR · Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de l'état-ma

Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air

In Kraft15 ArtikelText geprüft am 24.10.2026

Inhalt

  1. Art. 1
  2. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
  3. Art. 2
  4. Art. 3
  5. Art. 4
  6. Art. 5
  7. Art. 6
  8. Art. 7
  9. Art. 8
  10. Art. 9
  11. Art. 10
  12. Art. 10-1
  13. Titre II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
  14. Art. 11
  15. Art. 12
  16. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES
  17. Art. 15
  18. Art. 16