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Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 avril 201 · Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie-enseignement moral et civique applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art

Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 avril 201 Art. 4

In KraftAmtlicher Text

L'annexe du présent arrêté dans sa version antérieure à la publication du présent arrêté est abrogée à l'issue de la session d'examen 2021, se terminant au 31 décembre 2021.